Conseil d Agglomération du 23 février 2017




DELIBERATIONS

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NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-34CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)08/03/2017
2017-CC-35CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2017 - Délibération - Annexe08/03/2017
2017-CC-36PACTE FINANCIER DE CONFIANCE ET DE SOLIDARITE ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU ET LES COMMUNES MEMBRES - Délibération - Annexe08/03/2017
2017-CC-37ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES : notification des montants aux communes membres - Délibération - (sans annexe)08/03/2017
2017-CC-38COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS : proposition de commissaires titulaires et suppléants - Délibération - Annexe08/03/2017
2017-CC-39SYNDICAT MIXTE DU SCoTERS : demande de retrait de la Communauté de communes de la Basse-Zorn - Délibération - (sans annexe)08/03/2017
2017-CC-40CREATION DE COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES - Délibération - (sans annexe)08/03/2017
2017-CC-41SYNDICAT DE COOPERATION POUR LE PARC NATUREL REGIONAL DES VOSGES DU NORD (SYCOPARC) : désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe)08/03/2017
2017-CC-42OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE HAGUENAU, FORET ET TERRE DE POTIERS : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)08/03/2017
2017-CC-43SOCIETE PUBLIQUE LOCALE "ACCUEIL DU JEUNE ENFANT ET DE LA FAMILLE" DE BRUMATH : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)08/03/2017
2017-CC-44COLLEGE D'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE "SAUT DU LIEVRE" DE BISCHWILLER : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)08/03/2017
2017-CC-45COLLEGE D'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE DE BRUMATH : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)08/03/2017
2017-CC-46COLLEGE D'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE "DU BOIS FLEURI" DE SCHWEIGHOUSE SUR MODER : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)08/03/2017
2017-CC-47COLLEGE D'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE "FOCH" DE HAGUENAU : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)08/03/2017
2017-CC-48COLLEGE D'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE "KLEBER" DE HAGUENAU : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)08/03/2017
2017-CC-49COLLEGE D'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE "ANDRE MAUROIS" DE BISCHWILLER : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)08/03/2017
2017-CC-50LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL "PHILIPPE CHARLES GOULDEN" DE BISCHWILLER : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)08/03/2017
2017-CC-51LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE "ANDRE MAUROIS" DE BISCHWILLER : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)08/03/2017
2017-CC-52LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE "ROBERT SCHUMAN" DE HAGUENAU : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)08/03/2017
2017-CC-53LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE ET CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS "HEINRICH-NESSEL" DE HAGUENAU : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)08/03/2017
2017-CC-54LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL "ANDRE SIEGFRIED" DE HAGUENAU : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)08/03/2017
2017-CC-55COMMISSION DE SUIVI DE SITE "DRUSENHEIM" : désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe)07/03/2017